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|
PROCES VERBAL N° 41 DE
|
|
NOM |
PRENOM |
LICENCE N° |
CLUB |
DATE |
DIVISION |
AMENDE |
|
BONNAFOUS |
SEBASTIEN |
|
VILLEFRANCHE D ALBI |
19/6 |
COUPE FALCOU |
5 € |
|
CARRIERE |
FABIEN |
|
VILLEFRANCHE D ALBI |
19/6 |
COUPE FALCOU |
5 € |
|
COMBES |
SEBASTIEN |
|
VILLEFRANCHE D ALBI |
19/6 |
COUPE FALCOU |
5 € |
|
LANET |
STEPHANE |
|
VILLEFRANCHE D ALBI |
19/6 |
COUPE FALCOU |
5 € |
|
ROUMAGNAC |
JULIEN |
|
GRATENTOUR |
19/6 |
COUPE FALCOU |
5 € |
V - ETAT DES JOUEURS COMPTABILISANT DEUX EXPULSIONS TEMPORAIRES
|
NOM |
PRENOM |
LICENCE N° |
CLUB |
AMENDE |
|
CARRIERE |
FABIEN |
|
VILLEFRANCHE D ALBI |
40 € |
I - HOMOLOGATION DES MATCHES EN RETARD
INTER COMITES MINIMES R.N.P
CHALLENGE NATIONAL CADETS - POULE B DU
BARBENTANE/CAVAILLON F.M.N.P
PHASE NATIONALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE MINIMES - 2ème DIVISION - POULE B DU
ENTRAIGUES/
PHASE NATIONALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE MINIMES 2ème DIVISION - POULE A DU
LIMOUX/CARPENTRAS F.M.N.P
1/2 FINALES DE
RAMONVILLE/BARBENTANE 26 - 16
FINALE DE
CARPENTRAS/AVIGNON 32 - 23
1/2 FINALES DU CHALLENGE MINIMES DU
ST ESTEVE/VILLENEUVE F.M.N.P
II - HOMOLOGATION DES MATCHES DU
FINALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE JUNIORS NATIONAUX
MARSEILLE/ALBI 21 - 27
FINALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE CADETS 1ère DIVISION
ST ESTEVE/AVIGNON 48 - 10
FINALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE CADETS 2ème DIVISION
LEZIGNAN/CARCASSONNE 16 - 28
FINALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE MINIMES 1ère DIVISION
LE BARCARES/XIII CATALAN 17 - 16
FINALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE MINIMES 2ème DIVISION
RAMONVILLE/
FINALE DU CHALLENGE JUNIORS NATIONAUX
VILLEFRANCHE D'ALBI/SALON 26 - 32
FINALE DU CHALLENGE CADETS
RAMONVILLE/LIMOUX 28 - 46
FINALE DU CHALLENGE MINIMES
ST ESTEVE/ALBI 12 - 18
III – DECISIONS DE LA COMMISSION
MATCH : VILLEFRANCHE D’ ALBI/SALON – FINALE CHALLENGE JUNIORS NATIONAUX - DU
Vu le rapport de l’arbitre M. FRILEUX
Vu le rapport du délégué M.GOUT
Considérant l’agression violente, verbale et physique, de l’arbitre de champ M. FRILEUX et du juge de touche M. BENAUSSE après le match, prés de la buvette, par des supporters de VILLEFRANCHE D’ ALBI,
Considérant que deux dirigeants de ST ESTEVE, M. PEREZ et TENE, ont protégé les arbitres sus visés
Par ces motifs, la Commission :
En application de l’article 308 des Règlements Généraux demande aux personnes précitées, ainsi qu’au Président de VILLEFRANCHE D’
Sursoit à statuer
Compte tenu de la gravité des faits, la présente décision est exécutoire de plein droit nonobstant toutes voies de recours
MATCH : VILLEFRANCHE D’ALBI/BEZIERS – ½ FINALE COUPE FALCOU – DU
Vu les PV n° 37 et 38 de la CND des
Considérant que la vidéo est inexploitable mais qu’il est incontestable que l’arrêt de la rencontre est imputable au club de BEZIERS lequel « a pourri le match »
Considérant, dans ces conditions, que la responsabilité du capitaine de BEZIERS est engagée
Considérant la gravité des injures du joueur CAMINITI Atilio à l’encontre de l’arbitre
Par ces motifs, la Commission :
En application de l’article 341.2 des Règlements Généraux inflige au capitaine de BEZIERS SICOT Julien licence n° J09L851 un match de suspension ferme à compter du
En application de l’article
Compte tenu de la gravité des faits, la présente décision est exécutoire de plein droit nonobstant toutes voies de recours
Conformément à l’article 14 du Règlement Disciplinaire, il peut être interjeté appel de cette décision dans le délai de 15 jours par lettre recommandé, devant
MATCH : ALBI/CARCASSONNE – ½ FINALE CHALLENGE MINIME – DU
Vu le complément d’information fourni par l’arbitre de la rencontre qui confirme le carton jaune pour le joueur BORREL Brandon de CARCASSONNE licence n° J10L013
Considérant qu’il appartient au club organisateur REALMONT de fournir la vidéo qui n’ est toujours pas parvenue
Considérant le manquement à leurs devoirs des deux capitaines lors de la bagarre générale, AGULLO Julien de CARCASSONNE licence n°090287 et POMIE Nicolas d’ ALBI licence n° 085142,
Par ces motifs, la Commission :
En application de l’article 244 des Règlements Généraux inflige au club de REALMONT une amende de 100 euros
En application de l’article 341.1 des Règlements Généraux inflige aux joueurs AGULLO et POMIE 2 matches de suspension ferme à compter du
Conformément à l’article 14 du Règlement Disciplinaire, il peut être interjeté appel de cette décision dans le délai de 15 jours par lettre recommandé, devant
MATCH : BARBENTANE/RAMONVILLE – FINALE COUPE MINIME – DU
Vu le mail de l’arbitre M. ROCAMORA en date du
Par ces motifs, la Commission :
Homologue le match en son résultat RAMONVILLE 26 BARBENTANE 16 .
IV – ETAT DES JOUEURS EXPULSES TEMPORAIREMENT
|
NOM |
PRENOM |
LICENCE N° |
CLUB |
DATE |
DIVISION |
AMENDE |
|
BARBAZA |
PAUL |
|
LIMOUX |
12/6 |
CADETS |
5 € |
|
BORREL |
BRANDON |
J10L013 |
MJC CARCASSONNE |
6/6 |
MINIMES |
5 € |
|
SANCHEZ |
ANTONIO |
J08P1430 |
SALON |
12/6 |
JUNIORS NATIONAUX |
5 € |
I - HOMOLOGATION DES MATCHES EN RETARD
INTER COMITES MINIMES R.N.P
PHASE NATIONALE CHALLENGE NATIONALE MINIMES POULE D DU
CARCASSONNE/LESCURE 20 - 16
CHALLENGE NATIONAL CADETS - POULE B DU
BARBENTANE/CAVAILLON F.M.N.P
PHASE NATIONALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE MINIMES - 2ème DIVISION - POULE B DU
ENTRAIGUES/
PHASE NATIONALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE MINIMES 2ème DIVISION - POULE A DU
LIMOUX/CARPENTRAS F.M.N.P
1/2 FINALES DE
RAMONVILLE/BARBENTANE F.M.N.P
1/2 FINALES DU CHALLENGE JUNIORS NATIONAUX DU 30/05/210
VILLEFRANCHE de Rgue/SALON 28 - 34
1/2 FINALES DU CHAMPIONNAT JUNIORS NATIONAUX DU
ALBI/SALSES 26 - 18
1/2 FINALES DU CHAMPIONNAT CADETS 2ème DIVISION DU
CARCASSONNE/ALBI 34 - 10
II - HOMOLOGATION DES MATCHES DU
FINALE DU CHAMPIONNAT ÉLITE 2
MONTPELLIER/PALAU 12 - 18
FINALE DU CHAMPIONNAT DE DN 1
TONNEINS/LE BARCARES 06 - 33
FINALE DU CHAMPIONNAT DES DIVISIONS FEDERALES
PARIS CHARENTON/LA REOLE 00 - 40
FINALE DU CHALLENGE DES DIVISIONS FEDEALES
AUSSILLON/
FINALE DE
CARPENTRAS/AVIGNON R.N.P
FINALE DE
LE BARCARES/RAMONVILLE 31 - 10
1/2 FINALES DU CHALLENGE CADETS
TOULOUGES/RAMONVILLE 16 - 22
LIMOUX/TOULOUSE 38 - 30
1/2 FINALES DU CHALLENGE MINIMES
ST ESTEVE/VILLENEUVE F.M.N.P
ALBI/CARCASSONNE 10 - 8 - Voir décisions
III – DECISIONS DE LA COMMISSION
MATCH : VILLEFRANCHE D’ALBI/BEZIERS – ½ COUPE FALCOU – DU
Vu le PV n° 37 du
Reçu la vidéo en instance d’ exploitation
Vu la lettre, en date du
Vu la lettre du joueur LARAB en date du
Par ces motifs, la Commission :
En application des articles 316 et 318 des Règlements Généraux révoque le sursis, inflige en définitive à M. KHADRI 6 mois de suspension ferme de toutes fonctions au sein de
Estime que la sanction suffit à sa peine (carton jaune) concernant le joueur LARAB
Compte tenu de la gravité des faits, la présente décision est exécutoire de plein droit nonobstant toutes voies de recours
Conformément à l’article 14 du Règlement Disciplinaire, il peut être interjeté appel de cette décision dans le délai de 15 jours par lettre recommandée, devant
MATCH : ALBI/CARCASSONNE – ½ CHALLENGE MINIMES – DU
Vu le rapport de l’arbitre M. TERKI
Vu le rapport du délégué M. PUECH
En l’absence de vidéo
Considérant que ce défaut empêche la CND de statuer en toute connaissance de cause
Considérant toutefois que les impératifs du calendrier nécessitent absolument de prendre une décision avant la finale du 13 courant
Considérant la gravité de la bagarre générale et des divers incidents survenus à partir de la 47ième mn sachant qu’une rencontre minime dure 50 mns
Considérant que l’arbitre ne fait pas état d’un carton jaune qu’il aurait infligé alors que le délégué le signale
Par ces motifs, la Commission :
Homologue le match en son résultat et surseoit à statuer relativement aux incidents dans l’attente de la vidéo
Demande à M. TERKI de compléter son rapport relativement au carton jaune infligé ou pas
Compte tenu de la gravité des faits, la présente décision est exécutoire de plein droit nonobstant toutes voies de recours
Conformément à l’article 14 du Règlement Disciplinaire, il peut être interjeté appel de cette décision dans le délai de 15 jours par lettre recommandée, devant
MATCH : CARCASSONNE/LESCURE – CHALLENGE MINIMES – DU
Vu le rapport du délégué M. JACQUET
Par ces motifs, la Commission :
Homologue le match en son résultat CARCASSONNE 20 LESCURE 16
MATCH : TONNEINS/AVIGNON – ½ CADETS – DU
Vu le PV n° 37 du
Considérant que le joueur EZZINE et l’entraîneur M. BONNET ont été expulsés définitivement respectivement pour paroles inconvenantes et contestations dans les vestiaires envers l’arbitre
Par ces motifs, la Commission :
En application de l’article 338.2 des Règlements Généraux et des Instructions Financières inflige au joueur EZZINE 3 matches de suspension ferme à compter du
En application de l’article 346.1 b des Règlements Généraux inflige à M. BONNET 2 matches de suspension ferme de toutes fonctions au sein de
Conformément à l’article 14 du Règlement Disciplinaire, il peut être interjeté appel de cette décision dans le délai de 15 jours par lettre recommandée, devant
MATCH : VILLEFRANCHE D’ ALBI/CARCASSONNE – ½ CHALLENGE JUNIORS NATIONAUX – DU
Vu le PV n° 37 du
Vu le courrier de l’arbitre M. TERKI en date du
Par ces motifs, la Commission :
Homologue le match en son résultat, les cartons ont été infligés aux joueurs de VILLEFRANCHE D’ ALBI CASTEL Didier licence n° J10M419 et BERNADOU Gaël licence n° 075439
D – ARTICLE 244 : VIDEO COMMISSION CENTRALE D’ ARBITRAGE
ERRATUM :
Vu le PV n° 36 du
Suite erreur administrative réforme la décision de la sanction financière au club de
ERRATUM :
Vu le courrier de M. DUBOURG Président de
Vu le PV n° 37 du
Suite erreur administrative réforme la décision et annule l’amende de 100 € infligée au club de LA REOLE .
IV – ETAT DES JOUEURS EXPULSES TEMPORAIREMENT
|
NOM |
PRENOM |
LICENCE N° |
CLUB |
DATE |
DIVISION |
AMENDE |
|
BERNADOU |
GAEL |
|
VILLEFRANCHE D ALBI |
29/5 |
JUNIORS NATIONAUX |
5 € |
|
CASTEL |
DIDIER |
J10M419 |
VILLEFRANCHE D ALBI |
29/5 |
JUNIORS NATIONAUX |
5 € |
|
HALLIER |
GREGORY |
J09A229 |
LA REOLE |
6/6 |
FEDERALE |
5 € |
|
JIMENEZ |
AURELIEN |
|
AUSSILLON |
6/6 |
FEDERALE |
5 € |
|
RAYNAUD |
ANTHONY |
J09P170 |
SALON |
29/5 |
JUNIORS NATIONAUX |
5 € |
|
YESA |
VALENTIN |
|
RAMONVILLE |
5/6 |
MINIMES |
5 € |
|
ZOKOU |
MATHIEU |
J08I669 |
PARIS |
6/6 |
FEDERALE |
5 € |
I - HOMOLOGATION DES MATCHES EN RETARD
INTER COMITES MINIMES R.N.P
PHASE NATIONALE CHALLENGE NATIONALE MINIMES POULE D DU
CARCASSONNE/LESCURE F.M.N.P
CHALLENGE NATIONAL CADETS - POULE B DU
BARBENTANE/CAVAILLON F.M.N.P
PHASE NATIONALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE MINIMES - 2ème DIVISION - POULE B DU
ENTRAIGUES/
PHASE NATIONALE CHALLENGE NATIONAL MINIMES - POULE C DU
ALBI/TOULOUSE Reporté au
1/2 FINALES DU CHAMPIONNAT DE FRANCE JUNIORS ÉLITE 1 DU
Match
PHASE NATIONALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE MINIMES 2ème DIVISION - POULE A DU
LIMOUX/CARPENTRAS F.M.N.P
1/2 DE FINALES DU CHAMPIONNAT DE D.N 1 DU
TONNEINS/SALSES 22 - 14
1/2 FINALES DE
AVIGNON/ALBI 24 - 18
1/2 FINALES DE
RAMONVILLE/BARBENTANE F.M.N.P
II - HOMOLOGATION DES MATCHES DU
FINALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE JUNIORS ÉLITE
LEZIGNAN / PIA 30 - 28
FINALE DU CHALLENGE PAUL DEJEAN (D.N 1)
TONNEINS / GIFI BIAS 22 - 16
1/2 FINALES DE
PARIS CHARENTON/GRATENTOUR 04 - 25
VILLEFRANCHE D'ALBI/BEZIERS 54 - 16
1/2 FINALES DU CHALLENGE JUNIORS NATIONAUX
VILLEFRANCHE D'ALBI/CARCASSONNE 28 - 05
VILLEFRANCHE de Rgue/SALON F.M.N.P
1/2 FINALES DU CHAMPIONNAT JUNIORS NATIONAUX
MARSEILLE/REALMONT 30 - 14
ALBI/SALSES F.M.N.P – voir décisions
1/2 FINALES DU CHAMPIONNAT CADETS
1ère DIVISION
ST ESTEVE/CARPENTRAS 34 – 26 – voir décisions
TONNEINS/AVIGNON 28 - 38
2ème DIVISION
LEZIGNAN/TRENTELS 41 - 13
CARCASSONNE/ALBI R.N.P
1/2 FINALES DU CHAMPIONNAT MINIMES
1ère DIVISION
LE BARCARES/BARBENTANE 24 - 08
XIII CATALAN/LEZIGNAN 26 - 12
2ème DIVISION
RAMONVILLE/ILLE 20 - 10
1/2 FINALES DU CHALLENGE CADETS
TOULOUGES/RAMONVILLE reporté au 6 juin
LIMOUX/TOULOUSE reporté au 6 juin
1/2 FINALES DU CHALLENGE MINIMES
ST ESTEVE/VILLENEUVE reporté au 6 juin
ALBI/CARCASSONNE reporté au 6 juin
III – DECISIONS DE LA COMMISSION
MATCH : VILLEFRANCHE D’ALBI/BEZIERS – ½ COUPE FALCOU – DU
Vu le rapport de l’arbitre M. VINCENT
Vu le rapport du délégué M. PUECH
En l’absence de la vidéo
Considérant l’expulsion définitive du joueur CAMINITI Atilio de BEZIERS licence n° J09L071 pour insultes à l’encontre de l’arbitre
Considérant que le joueur n° 7 de BEZIERS LARAB Larbi licence n° 073430 exclu pour contestation (carton jaune) n’est pas sorti immédiatement
Considérant que l’entraîneur de BEZIERS M. KHADRI sous le coup d’une suspension (voir PV n° 36 de la CND) a pénétré sur le terrain et ne l’a quitté qu’après l’intervention du service d’ordre de RAMONVILLE
Considérant que l’arbitre à la 65ième minute, suite à un en avant, a reçu le ballon derrière la tête et qu’il a perdu ses esprits durant quelques minutes
Considérant qu’après accord avec le délégué l’arbitre a interrompu la partie
Par ces motifs, la Commission :
En application de l’article 309 des Règlements Généraux suspend le joueur CAMINATI à titre conservatoire dans l’attente de la vidéo
Demande à M. KHADRI entraîneur de BEZIERS et au joueur LARAB de fournir des explications par écrits sur leur attitude avant le
Demande au club de RAMONVILLE d’adresser impérativement avant le
Homologue le match en son résultat
Compte tenu de la gravité des faits, la présente décision est exécutoire de plein droit nonobstant toutes voies de recours
MATCH : VILLEFRANCHE D’ ALBI/CARCASSONNE – ½ CHALLENGE JUNIORS NATIONAUX – DU
Vu le rapport de l’arbitre M. TERKI
Vu le rapport du délégué M. PUECH
Considérant que l’arbitre ne fait pas état de deux cartons jaunes qu’il aurait infligés, alors que le délégué le signale
Par ces motifs, la Commission :
Demande à M. TERKI de compléter son rapport relativement aux cartons jaunes infligés ou pas.
MATCH : TONNEINS/AVIGNON – ½ FINALE CADETS – DU
Vu le rapport de l’arbitre M. HUMBERT
Vu le rapport du délégué M. SANCHEZ
Dans l’attente de la vidéo
Vu la lettre de M. SOLIPA Secrétaire Général d’ AVIGNON en date du
Considérant les expulsions carton rouge du joueur
Par ces motifs, la Commission :
En application de l’article 309 des Règlements Généraux suspend à titre conservatoire les deux personnes sus visées dans l’attente de la vidéo
Compte tenu de la gravité des faits, la présente décision est exécutoire de plein droit nonobstant toutes voies de recours
MATCH : BEZIERS/PARIS – DIVISION FEDERALE – DU
Vu le PV n° 36 du
En l’absence de la vidéo
Vu la réponse de M. SAUDEL arbitre, en date du
Vu le courriel de M. MERZOUK, arbitre de touche, en date du
Vu la lettre de M. KHADRI, entraîneur de BEZIERS, en date du
Vu la lettre des Présidents de BEZIERS en date du
Par ces motifs, la Commission :
En application de l’article 338.6 des Règlements Généraux inflige au joueur BOUZADA 9 mois de suspension dont 2 avec sursis à compter du
En application de l’article 346 des Règlements Généraux inflige à M. KHADRI 4 mois de suspension dont 2 avec sursis de toutes fonction au sein de
En application des Instructions Financières inflige une amende au club de BEZIERS de 600 € dont 300 avec sursis
Compte tenu de la gravité des faits, la présente décision est exécutoire de plein droit nonobstant toutes voies de recours
Conformément à l’article 14 du Règlement Disciplinaire, il peut être interjeté appel de cette décision dans le délai de 15 jours par lettre recommandé, devant
MATCH : ALBI/ENTRAIGUES – COUPE TARBOURIECH – DU
Vu le PV n°36 du
Vu le rapport du délégué M. GAUTHIER N.
Vu la vidéo
Considérant l’expulsion carton rouge du joueur CHABANEL d’ ENTRAIGUES pour insultes envers l’arbitre
Par ces motifs, la Commission :
En application de l’article 338.1 des Règlements Généraux et Instructions Financières inflige au joueur sus visé 2 matches de suspension ferme à compter du
Conformément à l’article 14 du Règlement Disciplinaire, il peut être interjeté appel de cette décision dans le délai de 15 jours par lettre recommandé, devant
MATCH : ENTRAIGUES/LEZIGNAN – BARRAGE JUNIORS NATIONAUX – DU
Vu les PV n° 34 et 35 de la CND
Vu la lettre recommandé de M. RICCI Romain en date du
La CND précise que la révision de la sanction ne peut être opérée que par
MATCH : ALBI/SALSES – ½ FINALE JUNIORS NATIONAUX – DU
En l’absence du rapport de l’arbitre M. GRANDJEAN C.
Vu le rapport du délégué M. JACQUET qui mentionne simplement »la réclamation du club de SALSES »
Vu la lettre du club de SALSES portant réclamation à l’égard du joueur RAYNAL Robin du club d’ ALBI licence n°
Considérant que le joueur sus visé a effectué 17 matches avec l’équipe d’ ELITE 2 D’ ALBI
Considérant que la note n° 778/RM/SB/2010 du
Par ces motifs, la Commission :
Rejette la réclamation de SALSES, le joueur RAYNAL Robin étant régulièrement qualifié pour participer à la rencontre, de ce fait, le club d’ ALBI est qualifié pour la suite de la compétition
En outre, la CND précise que cette décision a été prise exceptionnellement compte tenu de l’urgence a définir le club qualifié et sous réserve que toutes les conditions de forme soit respectées ; à défaut du rapport de l’arbitre particulièrement préjudiciable à une prise de décision en pleine connaissance de cause.
Conformément à l’article 14 du Règlement Disciplinaire, il peut être interjeté appel de cette décision dans le délai de 15 jours par lettre recommandé, devant
MATCH : ST ESTEVE/CARPENTRAS – ½ FINALE CADETS – DU
Vu le rapport de l’arbitre M. CASTY
Vu le rapport du délégué M. SANCHEZ
Vu la réclamation déposée par le club de CARPENTRAS en date du
Par ces motifs, la Commission :
Sur la forme rejette la réclamation car celle ci n’a pas été portée au début de la rencontre
Sur le fond après vérification auprès du service des licences de
Homologue le match en son résultat
Conformément à l’article 14 du Règlement Disciplinaire, il peut être interjeté appel de cette décision dans le délai de 15 jours par lettre recommandé, devant
D – ARTICLE 244 : VIDEO COMMISSION CENTRALE D’ ARBITRAGE
ERRATUM
Vu la lettre du club de CLAIRAC « relevant une erreur » sur l’envoi de vidéo aux services administratifs (Match BEZIERS/CLAIRAC)
Considérant qu’il appartient aux clubs organisateurs de fournir la vidéo à
Par ces motifs l’amende de 100 € infligée aux clubs de CLAIRAC et NANTERRE est reportée sur les clubs de BEZIERS et
|
CLUB |
DIVISION |
DATE |
MANQUEMENTS |
SANCTIONS |
|
PIA |
Juniors Nationaux |
|
Mauvais traçage terrain - match REALMONT/MARSEILLE |
50 € |
IV – ETAT DES JOUEURS EXPULSES TEMPORAIREMENT
|
NOM |
PRENOM |
LICENCE N° |
CLUB |
DATE |
DIVISION |
AMENDE |
|
BENHAMIMED |
YASSINE |
J09L237 |
XIII CATALAN |
29/5 |
MINIMES |
5 € |
|
BERRA |
VINCENT |
|
ST GAUDENS |
29/5 |
MINIMES |
5 € |
|
CAZENAVE |
BENOIT |
|
TONNEINS |
29/5 |
DNI |
5 € |
|
GIRALT |
YVES |
|
LE BARCARES |
29/5 |
MINIMES |
5 € |
|
KACHAOU |
AMAR |
|
AVIGNON |
29/5 |
CADETS |
5 € |
|
LARAB |
LARBI |
|
BEZIERS |
29/5 |
COUPE FALCOU |
5 € |
|
OUEJDJI |
HEDI |
|
XIII CATALAN |
29/5 |
MINIMES |
5 € |
|
SAHRAOUI |
AMINE |
J08P1332 |
MARSEILLE |
29/5 |
JUNIORS NATIONAUX |
5 € |
|
VERMANDE |
RENAUD |
|
TONNEINS |
29/5 |
DNI |
5 € |
|
ZINE |
FAHED |
J08L2336 |
LIMOUX |
29/5 |
MINIMES |
5 € |
V - ETAT DES JOUEURS COMPTABILISANT DEUX EXPULSIONS TEMPORAIRES
|
NOM |
PRENOM |
LICENCE N° |
DIVISION |
AMENDE |
|
KACHAOU |
AMAR |
|
AVIGNON |
40 € |
|
LARAB |
LARBI |
|
BEZIERS |
40 € |
|
ZINE |
FAHED |
J08L2336 |
LIMOUX |
40 € |
VI - ETAT DES JOUEURS EXPULSES DEFINITIVEMENT
|
NOM |
PRENOM |
LICENCE N° |
CLUB |
DATE |
DIVISION |
AMENDE |
|
CAMINITI |
ATILLIO |
J09L071 |
BEZIERS |
29/5 |
COUPE FALCOU |
150 € |
|
EZZINE |
MOURAD |
J09P212 |
AVIGNON |
29/5 |
CADETS |
150 € |
I - HOMOLOGATION DES MATCHES EN RETARD
INTER COMITES MINIMES R.N.P
PHASE NATIONALE CHALLENGE NATIONALE MINIMES POULE D DU
CARCASSONNE/LESCURE F.M.N.P
CHALLENGE NATIONAL CADETS - POULE B DU
BARBENTANE/CAVAILLON F.M.N.P
PHASE NATIONALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE MINIMES DU
2ème DIVISION - POULE B
ENTRAIGUES/
PHASE NATIONALE CHALLENGE NATIONAL MINIMES DU
POULE C
ALBI/TOULOUSE R.N.P
1/2 FINALES DU CHAMPIONNAT DE FRANCE JUNIORS ÉLITE 1 DU 16/05/2010
Match
PHASE NATIONALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE MINIMES DU 16/05/2010
2ème DIVISION - POULE A
LIMOUX/CARPENTRAS F.M.N.P
PHASE NATIONALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE CADETS DU 16/05/2010
2ème DIVISION - POULE A
ALBI/ST MARTIN 54 - 00
PHASE NATIONALE CHALLENGE NATIONAL CADETS DU 16/05/2010
POULE A
ILE DE FRANCE/TOULOUSE 20 - 22
PHASE NATIONALE CHALLENGE NATIONAL MINIMES DU 16/05/2010
POULE C
TOULOUGES/PLAISANCE JJ 32 - 14
POULE D
ALBI/TOULOUSE 26 - 36
ERRATUM AU PV N° 35 - HOMOLOGATION DES MATCHES
PHASE NATIONALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE CADETS DU 16/05/2010
2ème DIVISION - POULE B
CARCASSONNE/SALON 50 - 22
PHASE NATIONALE CHALLENGE NATIONAL MINIMES DU 16/05/2010
POULE D
CARCASSONNE/SALON 38 - 16
II - HOMOLOGATION DES MATCHES DU 23 MAI 2010
1/2 DE FINALES DU CHAMPIONNAT DE FRANCE ÉLITE 2
MONTPELLIER/ALBI 16 - 15
BAHO/PALAU 13 - 38
1/2 DE FINALES DU CHAMPIONNAT DE D.N 1
TONNEINS/SALSES F.M.N.P
LE BARCARES/REALMONT 40 - 17
1/2 FINALES DU CHALLENGE DES DIVISIONS FEDERALES
AUSSILLON/RAMONVILLE 34 - 24
ST PIERRE QUALIFIE D'OFFICE
1/2 FINALES DU CHAMPIONNAT DES DIVISIONS FEDERALES
VILLEFRANCHE D'ALBI/LA REOLE 12 - 42 - Voir décision
BEZIERS/PARIS 16 - 28
FINALE DE LA COUPE DE FRANCE TARBOURIECH
ALBI/ENTRAIGUES 36 - 20
1/2 FINALES DE LA COUPE DE FRANCE CADETS
AVIGNON/ALBI F.M.N.P
CARPENTRAS QUALIFIE D'OFFICE
1/2 FINALES DE LA COUPE DE FRANCE MINIMES
LE BARCARES/CARCASSONNE 52 - 08
RAMONVILLE/BARBENTANE F.M.N.P
PHASE NATIONALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE CADETS - 2ème DIVISION - POULE B
TRENTELS/CARCASSONNE 28 - 26
III – DECISIONS DE LA COMMISSION
MATCH : BEZIERS/PARIS – DIVISION FEDERALE – DU 23.05.2010
Vu le rapport de l’arbitre M. SAUDEL
Vu le rapport du délégué M. PICARD
Dans l’attente de la vidéo
Considérant les ambiguïtés des rapports de l’arbitre et du délégué concernant le joueur de BEZIERS BOUZADA Akim licence n° 076991 exclu définitivement
Considérant les menaces proférées à l’égard du juge de touche M. MERZOUK par l’entraîneur de BEZIERS KHADRI Ali licence n° D10L099
Par ces motifs, la Commission :
Demande à M. SAUDEL un complément d’information sur le comportement du joueur BOUZADA
En application de l’article 309 des Règlements Généraux suspend à titre conservatoire le joueur BOUZADA et l’entraîneur KHADRI et demande à ce dernier des explications sur son comportement pour le 02.06.10
Demande au juge de touche M. MERZOUK de fournir à la CND toutes explications utiles concernant les menaces proférées par M. KHADRI à son encontre avant le 02.06.10
Compte tenu de la gravité des faits, la présente décision est exécutoire de plein droit nonobstant toutes voies de recours
MATCH : ALBI/ENTRAIGUES – COUPE TARBOURIECH – DU 23.05.2010
Vu le rapport de l’arbitre M. HARRAT
En l’absence du rapport du délégué M. GAUTHIER N.
Considérant l’expulsion carton rouge du joueur d’ENTRAIGUES CHABANEL Cédric licence n° 070808 pour insultes envers l’arbitre de la rencontre
Par ces motifs, la Commission :
En application de l’article 309 des Règlements Généraux suspend à titre conservatoire le joueur sus visé dans l’attente du rapport du délégué
Compte tenu de la gravité des faits, la présente décision est exécutoire de plein droit nonobstant toutes voies de recours
MATCH : PALAU/ENTRAIGUES – ¼ ELITE 2 – DU 16.05.2010
Vu le PV n° 35 du 18.05.10 de la CND
Vu le rapport du délégué M. GAUTHIER N.
Par ces motifs, la Commission :
En application de l’article 346.3 a des Règlements Généraux et des Instructions Financières inflige au porteur d’eau M. BERNABE 2 matches de suspension ferme de toutes fonctions au sein de la FFR XIII à compter du 16.05.10 et une amende de 100 € dont 50 avec sursis au club d’ENTRAIGUES
Compte tenu de la gravité des faits, la présente décision est exécutoire de plein droit nonobstant toutes voies de recours
Conformément à l’article 14 du Règlement Disciplinaire, il peut être interjeté appel de cette décision dans le délai de 15 jours par lettre recommandée, devant la Commission Supérieure d’Appel
MATCH : MONTPELLIER/ALBI – ELITE 2 – DU 23.05.2010
Vu le rapport de l’arbitre M. GALLEGO
Vu le rapport du délégué M. GAUTHIER
Considérant le refus du responsable d’ALBI M. LACOSTE Fredy licence n° D10M032 de signer le constat du match
Par ces motifs, la Commission :
Homologue le match en son résultat
En application de l’article 346.1 b des Règlements Généraux inflige à M. LACOSTE 2 matches de suspension ferme de toutes fonctions au sein de la FFR XIII
Compte tenu de la gravité des faits, la présente décision est exécutoire de plein droit nonobstant toutes voies de recours
Conformément à l’article 14 du Règlement Disciplinaire, il peut être interjeté appel de cette décision dans le délai de 15 jours par lettre recommandée, devant la Commission Supérieure d’Appel
MATCH : TONNEINS/SALSES – DN 1 – DU 22.05.2010
Vu le rapport de l’arbitre M. SEGURA
Vu le rapport du délégué M. CASTAGNET
Considérant les insultes proférées à l’égard du délégué après la fin du match par le joueur de SALSES COLOGNI Mathias licence n° 045358
Par ces motifs, la Commission :
En application de l’article 338.2 b des Règlements Généraux et Instructions Financières inflige au joueur sus visé 4 matches de suspension dont 2 avec sursis et une amende de 100 € dont 50 avec sursis au club de SALSES
Compte tenu de la gravité des faits, la présente décision est exécutoire de plein droit nonobstant toutes voies de recours
Conformément à l’article 14 du Règlement Disciplinaire, il peut être interjeté appel de cette décision dans le délai de 15 jours par lettre recommandée, devant la Commission Supérieure d’Appel
MATCH : AUSSILLON/RAMONVILLE – DIVISION FEDERALE – DU 23.05.2010
Vu le rapport de l’arbitre M. DANIEL
Vu le rapport du délégué M. MAS
Considérant que le joueur d’AUSSILLON LOPES David licence n° 067269 a été exclu définitivement pour coup de genoux sur joueur adverse
Par ces motifs, la Commission :
En application de l’article 336 des Règlements Généraux inflige au joueur sus visé 2 matches de suspension ferme
Compte tenu de la gravité des faits, la présente décision est exécutoire de plein droit nonobstant toutes voies de recours
Conformément à l’article 14 du Règlement Disciplinaire, il peut être interjeté appel de cette décision dans le délai de 15 jours par lettre recommandée, devant la Commission Supérieure d’Appel
MATCH : VILLEFRANCHE D’ALBI/LA REOLE – DIVISION FEDERALE – DU 23.05.2010
Vu le rapport de l’arbitre M. GRANDJEAN G.
Vu le rapport du délégué M. VAYSSE
Considérant la réclamation du club de VILLEFRANCHE D’ ALBI déposée en bonne et du forme concernant le joueur de LA REOLE RUFO Stéphane licence n° 058850
Considérant que le joueur sus visé a bien purgé ses 6 matches de suspension
Vu la lettre de la Commission de Discipline de la LIGUE AQUITAINE en date du 26.05.10 qui confirme que le joueur RUFO a bien effectué sa suspension
Par ces motifs, la Commission :
Homologue le match en son résultat
Conformément à l’article 14 du Règlement Disciplinaire, il peut être interjeté appel de cette décision dans le délai de 15 jours par lettre recommandée, devant la Commission Supérieure d’Appel
MATCH : PLAISANCE/VILLEFRANCHE D’ALBI – CHALLENGE MINIMES – DU 08.05.2010
Vu le rapport de l’arbitre M. VADILLO
Vu le rapport du délégué M. CASTRES
Vu le courrier de M. HENRAT Président de PLAISANCE XIII
Par ces motifs, la Commission :
La CND se déclare incompétente et classe l’affaire sans suite.
D – ARTICLE 244 : VIDEO COMMISSION CENTRALE D’ARBITRAGE
MATCH : LEZIGNAN/VILLENEUVE – JUNIORS ELITE 1 – DU 16.05.2010
MATCH : UTC/PIA – JUNIORS ELITE 1 – DU 16.05.2010
MATCH : VILLENEUVE MINERVOIS/BEZIERS – COUPE FALCOU – DU 16.05.2010
MATCH : SALSES/MONTPELLIER – JUNIORS NATIONAUX – DU 16.05.2010
MATCH : MARSEILLE/LESCURE – JUNIORS NATIONAUX – DU
MATCH ILLE/REALMONT – JUNIORS NATIONAUX – DU
Considérant que les clubs recevant n’ont pas adressé la vidéo du match à
Par ces motifs, la Commission :
En application de l’article 244 des Règlements Généraux inflige aux clubs recevant une amende de 100 €
Conformément à l’article 14 du Règlement Disciplinaire, il peut être interjeté appel de cette décision dans le délai de 15 jours par lettre recommandée, devant
IV – ETAT DES JOUEURS EXPULSES TEMPORAIREMENT
|
NOM |
PRENOM |
LICENCE N° |
CLUB |
DATE |
DIVISION |
AMENDE |
|
BACHOUK |
AYOUB |
J08A971 |
TRENTELS |
22/5 |
CADETS |
5 € |
|
COLOGNI |
BERANGER |
|
BAHO |
23/5 |
ELITE 2 |
5 € |
|
COLOGNI |
MATHIAS |
|
SALSES |
22/5 |
DNI |
5 € |
|
DABAT |
FREDERIC |
J08L2067 |
BAHO |
23/5 |
ELITE 2 |
5 € |
|
GAILLAC |
EMILIEN |
|
ALBI |
23/5 |
ELITE 2 |
5 € |
|
GALIBERT |
JULIEN |
|
ALBI |
23/5 |
TARBOURIECH |
5 € |
|
INIAL |
YOHAN |
|
RAMONVILLE |
23/5 |
FEDERALE |
5 € |
|
LARAB |
LARBI |
|
BEZIERS |
23/5 |
FEDERALE |
5 € |
|
RANCIERE |
PATRICE |
|
AUSSILLON |
23/5 |
FEDERALE |
5 € |
|
TISSEYRE |
KEVIN |
|
MJC CARCASSONNE |
22/5 |
CADETS |
5 € |
|
WAHBY |
SAMY |
J10M496 |
TOULOUSE |
16/5 |
CADETS |
5 € |
|
YACHOU |
AZZEDINE |
J09L739 |
BEZIERS |
23/5 |
FEDERALE |
5 € |
V - ETAT DES JOUEURS COMPTABILISANT DEUX EXPULSIONS TEMPORAIRES
|
NOM |
PRENOM |
LICENCE N° |
CLUB |
AMENDE |
|
COLOGNI |
MATHIAS |
45358 |
SALSES |
40 € |
VI - ETAT DES JOUEURS EXPULSES DEFINITIVEMENT
|
NOM |
PRENOM |
LICENCE N° |
CLUB |
DATE |
DIVISION |
AMENDE |
|
BOUZADA |
AKIM |
76991 |
BEZIERS |
23/5 |
FEDERALE |
150 € |
|
CHABANEL |
CEDRIC |
70808 |
ENTRAIGUES |
23/5 |
TARBOURIECH |
150 € |
|
LOPES |
DAVID |
67269 |
AUSSILLON |
23/5 |
FEDERALE |
150 € |
I - HOMOLOGATION DES MATCHES EN RETARD
INTER COMITES MINIMES R.N.P
PHASE NATIONALE CHALLENGE NATIONALE MINIMES POULE D DU
CARCASSONNE/LESCURE F.M.N.P
PHASE NATIONALE CHALLENGE NATIONALE POULE B MINIMES DU
SA VILLENEUVE/APT 76 - 00
CHALLENGE NATIONAL CADETS - POULE B DU
BARBENTANE/CAVAILLON F.M.N.P
1/8 DE COUPE ALBERT FALCOU DU
AUSSILLON/TRENTELS 18 - 20
PHASE NATIONALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE MINIMES DU
2ème DIVISION - POULE A
CARPENTRAS/RAMONVILLE 16 - 30
2ème DIVISION - POULE B
ENTRAIGUES/
PHASE NATIONALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE CADETS DU
1ère DIVISION - POULE B
CARPENTRAS/TONNEINS 24 - 12
2ème DIVISION - POULE B
SALON/TRENTELS 12 - 20
TRENTELS/CARCASSONNE Reporté au
PHASE NATIONALE CHALLENGE NATIONAL MINIMES DU
POULE C
ALBI/TOULOUSE R.N.P
POULE D
SALON/LESCURE 24 - 08
ERRATUM AU PV N° 30 - HOMOLOGATIONS DES MATCHES
PHASE NATIONALE CHALLENGE MINIMES POULE B DU
TOULOUSE O./TOULOUGES 46 – 16 et non 46- 06
PHASE NATIONALE CHALLENGE NATIONAL CADETS POULE A DU
BARBENTANE/LIMOUX 12 – 68 et non 12 -38
II - HOMOLOGATION DES MATCHES DU
1/2 FINALES DU CHAMPIONNAT DE FRANCE JUNIORS ÉLITE 1
Match
Match B : UTC/PIA 30 - 40
1/4 DE FINALES DU CHAMPIONNAT DE FRANCE ÉLITE 2
MATCH
MATCH B : ALBI/LESCURE 20 - 18
1/4 DE FINALES DE
PARIS/TRENTELS FORFAIT DE TRENTELS
VILLEFRANCHE D'ALBI/SALON 34 - 24
GRATENTOUR/ST MARTIN 42 - 20
1/4 DE FINALE DU CHAMPIONNAT DE JUNIORS NATIONAUX
Match I : SALSES/MONTPELLIER 43 - 26
Match II : ALBI/ENTRAIGUES 30 - 20
Match III : MARSEILLE/LESCURE 34 - 14
Match IV : ILLE/REALMONT 18 - 30
PHASE NATIONALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE MINIMES
1ère DIVISION - POULE A
LE BARCARES/ST MARTIN 22 - 10
1ère DIVISION - POULE B
XIII CATALAN/BARBENTANE 38 - 16
2ème DIVISION - POULE A
LIMOUX/CARPENTRAS F.M.N.P
2ème DIVISION - POULE B
ILLE/ENTRAIGUES 34 - 17
PHASE NATIONALE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE CADETS
1ère DIVISION - POULE A
XIII CATALAN/AVIGNON 14 - 50
1ère DIVISION - POULE B
PIA/CARPENTRAS 25 -22
2ème DIVISION - POULE A
ALBI/ST MARTIN R.N.P
2ème DIVISION - POULE B
CARCASSONNE/SALON 38 - 16
PHASE NATIONALE CHALLENGE NATIONAL CADETS
POULE A)
ILE DE FRANCE/TOULOUSE R.N.P
POULE B
SA VILLENEUVE/BARBENTANE FORFAIT DE BARBENTANE
CAVAILLON/LIMOUX 08 - 78
PHASE NATIONALE CHALLENGE NATIONAL MINIMES
POULE A
ORNAISONS/AVIGNON FORFAIT D'AVIGNON
POULE B
AUSSILLON/APT 56 - 04
POULE C
TOULOUGES/PLAISANCE JJ R.N.P
POULE D
CARCASSONNE/SALON 50 – 22
ALBI/TOULOUSE R.N.P
III – DECISIONS DE LA COMMISSION